Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFTEX
SUBRENAT EXPANSION S.A.

Numéro de dépôt :
97661060
Date de dépôt :
23/01/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/2007

Présentation de la marque SOFTEX

Déposée le 23 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) SUBRENAT EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOFTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUBRENAT EXPANSION domicilié(e) 91 rue de l'Epinette BP 16, 59420 MOUVAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 180 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claudy THIEFFRY SUBRENAT EXPANSION - France.

La marque SOFTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFTEX est expirée depuis le 23 janvier 2007.

SUBRENAT EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : S SUBRENAT , EASYTEX , WYBRAL , LE TEXTILE BIEN-ETRE , SAFINETTE , NOFAL , FRTEX SUBRENAT EXPANSION , eole PROCESS , DORFAL , DEFIR


SUBRENAT EXPANSION S.A. - 91 rue de l'Epinette BP 16, 59420 MOUVAUX - France - SIREN 312180193


Claudy THIEFFRY SUBRENAT EXPANSION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-28

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Tissus à usage textile Tissus pour la lingerie Linge de maison et de table (à l'exception du linge en papier) Vêtements (Habillement) Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques). Dentelles et broderies

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.